Éditeur du site
Le site ihsane-beauty.fr est édité par :
- Iryna Malashenko EI — entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial ERANETT
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- TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Directeur de la publication : Iryna Malashenko
Hébergeur du site
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Personne responsable des produits cosmétiques
Au sens de l’article 4 du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques : Iryna Malashenko, 13 route Burkel, 67400 Illkirch-Graffenstaden, France. Le dossier d’information sur le produit est tenu à disposition des autorités compétentes à cette adresse.
Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et R616-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
CM2C — Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
https://cm2c.net
Saisine en ligne sur ce site, ou par courriel à cm2c@cm2c.net
La saisine du médiateur suppose d’avoir préalablement adressé une réclamation écrite au vendeur, et doit intervenir dans un délai d’un an à compter de cette réclamation.
Responsabilité élargie du producteur
Identifiant unique (IDU) — filière Emballages : à compléter après adhésion à l’éco-organisme.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logotypes et marque IHSANE — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.